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CIR

Agrément CIR : à quoi il sert, comment vérifier votre sous-traitant, et ce que vous perdez sans lui

Agrément CIR : à quoi il sert, qui doit l'avoir, comment vérifier un sous-traitant sur la liste MESR et ce que vous perdez sans agrément.

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CIR

BOFiP et CIR : la doctrine fiscale du crédit d'impôt recherche, décodée

BOFiP CIR : la doctrine du crédit d'impôt recherche décodée. Carte des BOI-BIC-RICI, article 244 quater B du CGI, opposabilité (L80 A), réforme 2025.

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CIR

Calcul du crédit d'impôt recherche (CIR) : la méthode pas à pas, avec exemples chiffrés

Calculez votre CIR pas à pas : assiette, forfait 40 %, taux 30 %, exemples chiffrés et formulaire 2069-A-SD. Guide 2026 à jour de la loi de finances.

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CIR

CIR vs CII : quelle différence, et lequel choisir pour votre projet ?

CIR ou CII ? Tableau comparatif 2026 : taux (30 % / 20 %), plafond 400 000 €, bénéficiaires PME, cas chiffré. Trouvez le bon dispositif pour votre projet.

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CIR

Contrôle fiscal du CIR : déroulé, délais, droits et méthode pour s'y préparer

Contrôle fiscal du CIR : déroulé, délai de reprise de 3 ans, rôle du MESR et méthode pour préparer et sécuriser votre dossier. Guide 2026 sourcé.

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CIR

Crédit d'impôt recherche 2026 : taux, plafonds, calcul et déclaration

Crédit d'impôt recherche 2026 : taux 30 %/5 %, forfait 40 %, dépenses éligibles, calcul et déclaration. Guide sourcé, à jour au 6 juillet 2026.

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CIR

Dépenses éligibles au CIR en 2026 : le guide complet, catégorie par catégorie

Personnel, amortissements, sous-traitance agréée, brevets, veille, forfait 40 % : toutes les dépenses éligibles au CIR en 2026, avec exemples chiffrés.

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Formulaire 2069-A-SD : le guide de remplissage du CIR (2026)

Formulaire 2069-A-SD : à quoi il sert, quelles rubriques remplir, annexes, calendrier et report sur la liasse. Exemple chiffré et sources officielles.

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Jeune docteur et CIR : dispositif supprimé, historique et calcul (2026)

Le dispositif CIR jeune docteur est supprimé depuis le 15/02/2025 (LF 2025, art. 55). Historique, ce qui subsiste et calcul actualisé du crédit d'impôt.

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JEI

Jeunes entreprises innovantes (JEI) : conditions, avantages et articulation avec le CIR

Jeune entreprise innovante (JEI) : conditions, exonérations sociales et fiscales, cumul avec le CIR. Le guide à jour, sourcé BOFiP et loi de finances.

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CIR

Rescrit CIR : sécuriser l'éligibilité de votre crédit d'impôt recherche avant de déclarer

Rescrit CIR : procédure, destinataire, délai de réponse, accord tacite et opposabilité. Sécurisez l'éligibilité de votre CIR avant de déclarer.

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Glossaire

Le vocabulaire du CIR, sans jargon

CIR — Crédit d'Impôts Recherche
Dispositif fiscal soutenant les dépenses de recherche et développement, au taux de droit commun de 30 % des dépenses éligibles (indicatif).
CII — Crédit d'Impôts Innovation
Extension du CIR réservée aux PME, portant sur la conception de prototypes ou installations pilotes de produits nouveaux.
Rescrit fiscal
Prise de position formelle de l'administration sur l'éligibilité d'un projet, sollicitée en amont pour sécuriser la démarche.
Sous-traitance agréée
Travaux de R&D confiés à un organisme titulaire d'un agrément CIR, condition d'éligibilité des dépenses correspondantes.
État de l'art
Ensemble des connaissances et solutions techniques disponibles ; l'incertitude R&D se caractérise par rapport à lui.
Délai de reprise
Période durant laquelle l'administration peut contrôler et rectifier un CIR déclaré.

Check-list : préparer les éléments à analyser

Les pièces à réunir avant d'échanger avec un professionnel partenaire — documentation, temps passé, justificatifs financiers.

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